Nous vous invitons à prendre connaissance du projet et à formuler vos observations.

Les chiffres clés de l’agriculture en tableaux et graphiques pour la Haute-Normandie et les départements de l’Eure et de la Seine-Maritime

Dossiers complets à déposer à la DRAAF pour le 15 mars 2012 au plus tard.

Dossiers complets à déposer à la DRAAF pour le 15 mars 2012 au plus tard.

Une obligation pour les établissements de restauration collective relevant de la restauration traditionnelle, des cafétérias, libres-services et de la restauration rapide. publié le jeudi 26 janvier 2012

Ce guide présente les dispositifs ouverts en Haute Normandie sur l’axe 3 "Qualité de vie et diversification d"e l’activité économique en milieu rural". Il a été actualisé au 1er Janvier 2012 publié le mardi 24 janvier 2012

Convention collective et barèmes en vigueur. publié le mardi 10 janvier 2012

A télécharger ci-dessous publié le lundi 9 janvier 2012

2011 a été l’année d’une réforme en profondeur de l’agrément professionnel et de la mise en place de la certification individuelle, en application de la loi « Grenelle 2 ». Le nouveau dispositif est entré en vigueur à compter du 20 octobre 2011 et s’applique. Des dispositions transitoires permettent néanmoins un basculement progressif de l’ancien vers le nouveau dispositif d’agrément. publié le vendredi 6 janvier 2012

Téléchargez le dernier rapport d’activités de la DRAAF de Haute-Normandie